Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cocooning option nature
FCI AQUATECHNOLOGY, SA

Numéro de dépôt :
3996504
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
cocooning option nature de FCI AQUATECHNOLOGY

Présentation de la marque cocooning option nature

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) FCI AQUATECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cocooning option nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FCI AQUATECHNOLOGY domicilié(e) ZA BEL AIR, 15 RUE DE L'ETANG - 97450 - SAINT LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 388 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCI AQUATECHNOLOGY, M. PATRICK HOARAU domicilié(e) ZA BEL AIR, 15 RUE DE L'ETANG - 97450 - SAINT LOUIS - France.

La marque cocooning option nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cocooning option nature est expirée depuis le 9 avril 2023.

FCI AQUATECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : COCOONING OPTION-NATURE , FCI AQUATECHNOLOGY


FCI AQUATECHNOLOGY, SA - ZA BEL AIR, 15 RUE DE L'ETANG - 97450 - SAINT LOUIS - France - SIREN 380388348


FCI AQUATECHNOLOGY, M. PATRICK HOARAU - ZA BEL AIR, 15 RUE DE L'ETANG - 97450 - SAINT LOUIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).